Françoise Constant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Constant-Gruas
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Françoise CONSTANT
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000043523776(source JORF)
radiation
22 Mai 202122/05/2021
De: Françoise CONSTANT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe de l'Etat
date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000043523776(source JORF)
admission
22 Mai 202122/05/2021
De: Constant (Françoise, Jeannette)
chargée de mission au ministère ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Françoise Constant
attachée d'administration du ministère de la défense, chargée de mission à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, pour la gestion comptable, financière et budgétaire des crédits du programme 169
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
gestion comptable, financière et budgétaire des crédits du programme 169
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022106104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201017/04/2010
De: Françoise Constant
attachée d'administration du ministère de la défense, chargée de mission dans le domaine budgétaire et comptable à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022106104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201017/04/2010
De: Constant (Françoise, Paulette), épouse Gruas
présidente du tribunal du grande instance de Brive-la-Gaillarde ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Françoise Constant
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chargée de mission auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, responsable de la cellule de la synthèse budgétaire
dans la limite des attributions de la cellule
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
gestion comptable, financière et budgétaire des crédits du programme 169
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020728759(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Françoise Constant
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chargée de mission auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, responsable de la cellule de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020728759(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Françoise Constant
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chargée de mission auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, responsable de la cellule de la synthèse budgétaire
dans la limite des attributions de la cellule
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018887047(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 200801/06/2008
De: Françoise Constant
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chargée de mission auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, responsable de la cellule de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018887047(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 200801/06/2008
De: Constant (Françoise)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000641425(source JORF)
nomination
04 Janvier 200704/01/2007
De: Constant (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000820020(source JORF)
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Constant (Françoise), épouse Silvestre
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2004-02-01"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Françoise Constant, épouse Gruas
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargée du service du tribunal d'instance de Bordeaux, du premier grade, premier groupe
Objet:
Présidente du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Groupe:
Tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
tribunal
tribunal_grande_instance="Brive-la-Gaillarde"
president
JORFTEXT000000589074(source JORF)
nomination
08 Avril 200108/04/2001
De: Françoise Constant, épouse Gruas
vice-président au tribunal de grande instance de Cahors du second grade
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Noël
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Constant (Françoise), épouse Gruas
vice-président (Cahors)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Constant (Françoise), épouse Gruas
vice-président (Cahors)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Constant (Françoise), épouse Gruas
vice-président (Cahors)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Constant (Françoise)
au 2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000363975(source JORF)
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Constant (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000182414(source JORF)
inscription
12 Avril 199412/04/1994
De: Constant (Françoise)
secrétaire général des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, détachée depuis le
19 mars 1986
dans le corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans ce corps
attaché d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000541351(source JORF)
intégration
21 Août 199221/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.